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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTISSUS
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TISSUS RIVE GAUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TISSUS RIVE GAUCHE
TOUTISSUS SARL

Numéro de dépôt :
3586105
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
TISSUS RIVE GAUCHE de TOUTISSUS

Présentation de la marque TISSUS RIVE GAUCHE

Déposée le 1 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSUS RIVE GAUCHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTISSUS domicilié(e) 11 RUE DE MALHERBE,76100 ROUEN - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 490 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTISSUS domicilié(e) 11 RUE DE MALHERBE,76100 ROUEN - 76100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS RIVE GAUCHE est expirée depuis le 1 juillet 2018.

TOUTISSUS a également déposé les autres marques suivantes : TISSULAND


TOUTISSUS SARL - 11 RUE DE MALHERBE,76100 ROUEN - 76100 - France - SIREN 489490391


TOUTISSUS - 11 RUE DE MALHERBE,76100 ROUEN - 76100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560333 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.